Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JMH COUTURE 913
MR BENSALEM HAÇADE

Numéro de dépôt :
3327909
Date de dépôt :
06/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2014
JMH COUTURE 913 de BENSALEM HAÇADE

Présentation de la marque JMH COUTURE 913

Déposée le 6 décembre 2004 par monsieur BENSALEM HAÇADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JMH COUTURE 913 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est monsieur BENSALEM HAÇADE domicilié(e) 8 place De l'oiseau,91350 GRIGNY - 91350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BENSALEM HAÇADE domicilié(e) 8 PLACE DE L'OISEAU,91350 GRIGNY - 91350 - France.

La marque JMH COUTURE 913 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JMH COUTURE 913 est expirée depuis le 6 décembre 2014.

BENSALEM HAÇADE a également déposé les autres marques suivantes : TAEK-ONE 1 Force et Honneur , M & N MITCHELL ET NESS


MR BENSALEM HAÇADE - 8 place De l'oiseau,91350 GRIGNY - 91350 - France


MR BENSALEM HAÇADE - 8 PLACE DE L'OISEAU,91350 GRIGNY - 91350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

bain (caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, scandale de bain, souliers de bain ; bandanas, bandeaux pour la tête, bas, blouses, body, bonneterie, bonnets, bottes, bottines, bretelles caleçons, caleçons de bain, casquettes, ceintures (habillement) ceinture porte-monnaie (habillement). Châles, chapeaux, chapellerie, chaussettes, chaussures, chaussures de plages, chemises ; chemisette, vêtements confectionnes cravates, vêtements de cuire, dessous (sous vêtements). Écharpes, espadrilles, short, foulards, gants, gilets, soutient gorge, vêtement jersey, jupes, maillots, manteaux, pantalons. Pantouffles, pardessus, parkas, peignoirs, pull-overs, sandales, chaussures de sports, tee-shirts, sweat shirt, tricots, vestes, vêtements en cuir. Bagues (bijouterie), boites en metaux précieux, boitier de montres, boucles d'oreilles, boucles en métaux précieux, bracelets (bijouterie), bracelets de montres, cadrans, (horlogerie), chaînes (bijouterie), chaînes de montres, chronographes (montres), chronomètres, chronomêtres à arrêts, coffrets à bijoux (en métaux precieux), coffrets à cigares (en métaux precieux), coffrets à cigares (en métaux précieux), colliers (bijouterie) diamants, ecrin en métaux precieux, ecrins pour l'horlogerie, horlogerie (ecrin pour l'horlogerie), étuis pour l'horlogerie, mouvement d'horlogerie, horloges, horloges atomiques, horloges éléctriques, métaux précieux (lingots), montres, boitiers de montres, montre bracelets, reveil matin, cadrans solaires, verres de montre, montre à aiguilles, porte clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes), médailles. sac d'alpinistes, baleines pour parapluies ou parasols, bandoulières en cuir, boites en cuir ou carton-cuir, bourses, brides (harnais), etuis pour clés, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, colliers pour animaux, cordons en cuir ; porte documents, sac d'ecoliers, serviettes d'ecoliers, etuis pour clés (maroquinerie) malles, mallettes, mallettes pour documents, porte monnaie parapluies, parasols, sac de plage, porte cartes (portefeuilles, sacs à roulettes, sacs à main, sacs provision ; sacs de campeurs sac de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) trousse de voyage, valise (poignées et cuir).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.